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REGLEMENTATION FEDERALE
17/03/2013   Titre I
Organisation générale du sport cycliste - 2014

 
21/02/2012   Annexe 1 - Création d`un club
 
21/02/2012   Annexe 2 - Modèles des statuts
 
21/02/2012   Annexe 3 - Participation des coureurs étrangers dans les clubs ffc
 
21/02/2012   Annexe 4 - Règlement des épreuves cyclistes sur la voie publique
 
23/02/2012   Annexe 5 - Agents sportifs
06/02/2014   Titre II
Epreuves sur ROUTE - 2014

 

11/02/2014   Titre III
Epreuves sur PISTE - 2014


17/03/2014   Titre IV
Epreuves de VTT - 2014


26/08/2013   Titre V
Epreuves de CYCLO-CROSS - Saison 2013-2014


14/02/2014   Titre VI
Epreuves de BMX - 2014


18/02/2013   Titre VII
Epreuves de VTT TRIAL - 2013


19/02/2013   Titre VIII
CYCLISME EN SALLE - 2013


03/04/2012   Titre IX
Ecoles de cyclisme 2012


11/02/2014   Titre X
Equipement route, piste et cyclo-cross - 2014


31/08/2011   Titre XI
Statuts de la FFC - 2011

« En application des dispositions des articles R.131-6 et A.131-1 à A.131-6 du code du sport, la FFC a procédé le 31 août 2011 à la publication électronique des statuts de la Fédération modifiés le 27 février 2011 par l’Assemblée Générale Extraordinaire. Les statuts entrent en vigueur le 1er septembre 2011, lendemain de leur publication ».
31/08/2011   Titre XI bis
Règlement Intérieur de la FFC -2011

« En application des dispositions des articles R.131-6 et A.131-1 à A.131-6 du code du sport, la FFC a procédé le 31 août 2011 à la publication électronique du règlement intérieur de la Fédération modifié le 27 février 2011 par l’Assemblée Générale Ordinaire. Le règlement intérieur entre en vigueur le 1er septembre 2011, lendemain de sa publication ».

11/02/2014   Titre XII
Réglement disciplinaire - 2014

« En application des dispositions des articles R.131-36 et A. 131-1 à A. 131-6 du code du sport, la FFC a procédé le 27 octobre 2008 à la publication électronique de son règlement disciplinaire modifié le 24 février 2008 par l’assemblée générale de la FFC. Le règlement disciplinaire entre en vigueur le 28 octobre 2008, lendemain de sa publication. »


01/02/2011   Titre XIII
Réglement médicaux - 2010


05/07/2012   Titre XIV
Réglement relatif à l`organisation des contrôles et à la lutte contre le dopage - 2012

« en application des articles L.131-8, L.232-21 et R.232-86 du code du sport, la FFC a procédé le 12 janvier 2012 à la publication électronique de son règlement relatif à l’organisation des contrôles et à la lutte contre le dopage adopté le 26 novembre 2011 par l’Assemblée Générale de la FFC. Sur mandat de celle-ci, le Conseil d’Administration de la FFC, lors de sa séance des 20 et 21 avril 2012, a procédé à de nouvelles modifications. La FFC a procédé le 14 mai 2012 à la publication électronique de son règlement relatif à l’organisation des contrôles et à la lutte contre le dopage, lequel entrera en vigueur le 15 mai 2012, lendemain de sa publication.»

20/03/2013   Titre XV
POLO-VELO - 2013


27/05/2013   Titre XVI
CYCLISME POUR TOUS - 2013


 

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