Nom et date d'obtention de la licence

- Michel FARENG  Panathénée Sport Organisation session 2005 - licence délivrée le 22 octobre 2005

- Michel GROS session 2005 - licence délivrée le 22 octobre 2005

- Jean Noêl WOLFF session 2005 - licence délivrée le 22 octobre 2005

- Ahcen AGGAR session 2006 - licence délivrée le 15 décembre 2006

- Jeremy BOUY session 2006 - licence délivrée le 15 décembre 2006

- Michel FENDIKLIAN session 2006 - licence délivrée le 15 décembre 2006

- Anne-Sophie PESCHEUX session 2006 - licence délivrée le 15 décembre 2006

- Jean VANDEVELDE session 2007 – licence délivrée le 21 décembre 2007

- Clément GOURDIN session 2007 – licence délivrée le 21 décembre 2007



Les coordonnées des agents sportifs – FFC sont disponibles auprès de la Commission des agents sportifs de la FFC (service juridique : e.delteral@ffc.fr).

 

TEXTES ET REGLEMENT

 Règlement relatif aux agents sportifs - Télécharger

Décret encadrant l`activité d`agent sportif 16 juin 2011 - Télécharger

LOI n° 2010-626 du 9 juin 2010 encadrant la profession d'agent sportif

Arrêté du 26 novembre 2009 relatif à la liberté d'établissement des agents sportifs ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen - En savoir +

 Article 15.2 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 modifié par la loi du 6 juillet 2000.  Télécharger

 Décret d'application n°2002-649 du 29 avril 2002.   Télécharger

 Arrêté du Ministre des Sports du 16 juillet 2002 (JO du 30 juillet 2002).  Télécharger

 Arrêté du Ministre des Sports du 24 décembre 2002 (JO du 9 janvier 2003).  Télécharger

 Arrêté du Ministre des Sports du 21 février 2003 (JO du 26 février 2003).   Télécharger

 Instruction du 12 novembre 2002 - Télécharger

 

ANTIDOPAGE

 

Code Mondial Antidopage 2009 - Télécharger

 

Liste des interdictions 2010 - Télécharger

 

Résumé des modifications 2010 - Télécharger

 

Contact
Service Juridique

Elgan DELTERAL
Tél : 01.49.35.69.88
e.delteral@ffc.fr